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Équilibrer la balance
Francouzština
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Ce livre fournit une analyse critique de la tension procédurale centrale dans l'arbitrage international : l'équilibre entre la résolution efficace des litiges et les exigences fondamentales de la procédure régulière, en particulier dans le domaine de la preuve. Il examine comment les tribunaux arbitraux, guidés par des cadres juridiques non contraignants tels que les règles de l'IBA sur l'administration de la preuve, relèvent des défis complexes en matière d'admissibilité, notamment le privilège juridique, les documents obtenus illégalement et le secret d'État, qui découlent du conflit entre les traditions de la common law et du droit civil. L'ouvrage soutient que le traitement par un tribunal de ces carrefours de la preuve a un impact direct sur les principes fondamentaux de l'équité, à savoir l'égalité des armes et le droit d'être entendu. Enfin, il démontre comment les erreurs de procédure peuvent saper la légitimité d'une sentence et déclencher des contestations d'exécution en vertu de la Convention de New York, offrant une évaluation structurée essentielle pour les praticiens et les universitaires.
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