Le domaine public

Tout savoir sur le domaine public !

Le domaine public est au coeur d'un paradoxe. D'une part, il regroupe des biens utilisés quotidiennement par les administrés et les services publics : les routes, les écoles, les mairies, les plages, les cours d'eau, les gares, les aéroports, les églises, le mobilier culturel. À ce titre, il fait souvent l'objet des formules incantatoires de ceux qui projettent d'y exercer des droits et libertés ou, au contraire, de l'administration qui veut en contrôler l'usage. Toutefois, d'autre part, le domaine public reste relativement méconnu, tant de ses usagers que des décideurs locaux. En effet, la notion a une signification juridique précise, qui résulte d'un long processus de maturation politique et sociale. Attaché depuis l'Antiquité à l'exercice du pouvoir et à l'utilité publique, le domaine public trouble les rapports aux biens auxquels la propriété privée a habitué depuis la Révolution et le Code civil.

L'introduction de l'ouvrage a pour fonction de présenter le domaine public comme le résultat d'un long processus historique, politique, social et doctrinal, qui court de l'Antiquité jusqu'à aujourd'hui.